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Session / Sessie 1961 - 1962 - Archives - Archieven

Tous les textes repris ci-dessous sont disponibles au Centre d'étude de droit militaire et de droit de la guerre
Alle hieronder beschreven teksten zijn beschikbaar aan het secretariaat van Studiecentrum voor militair recht en oorlogsrecht

Fondements sociologiques de la discipline
Sociologische grondslagen van het tuchtrecht

Rapports - Verslagen :

1. L’ordre « Fondements sociologiques, moraux et philosophiques » (F. JAMAR, 1er Substitut de l’auditeur militaire) (fr.)

2. La notion d’ordre en droit pénal militaire (A. DE RIPAINSEL, Auditeur militaire) (fr.)

3. Le droit disciplinaire de la Marine marchande (fr.)
   1ère Partie – Les problèmes de l’autorité (H. ANRYS, Avocat)
   2e Partie – Le pouvoir disciplinaire et la procédure disciplinaire + brochure (A. ANDRIES, Substitut de l’auditeur militaire)

4. La discipline dans l’entreprise privée (P. FELDHEIM, Chargé de conférence à l’Université de Bruxelles) (fr.)

5. La discipline de la profession médicale (R. GROSEMANS, Vice-président au Tribunal de 1ère Instance de Bruxelles) (fr.)

6. Les fondements de la discipline militaire : « le comportement des militaires » (Col e.r. R. DUYSENS) (fr.)

7. Le pouvoir disciplinaire militaire (Maj d’Avi. DE MOREAU DE GERBEHAYE) (fr.)

8. Le système disciplinaire applicable aux agents de l’Etat (Ch. GERARD, Directeur général hre au Ministère de la justice) (fr.)

9. La discipline médico-militaire (GenMaj Médecin GEUENS) (fr.)

10. La procédure disciplinaire (LtCol BAM LONTHIE) (fr.)

11. Aperçu historique sur le droit disciplinaire en Belgique, en France et aux Pays-Bas du XVe Siècle à 1814
    (Capt N. VAN WINSEN)

Rapport complémentaire – Aanvullend verslagen :

Réflexions sur la discipline militaire et le droit disciplinaire (J. MAES, 1er Substitut de l’auditeur militaire) (fr.)