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Session / Sessie 1959 - 1960 - Archives - Archieven

Tous les textes repris ci-dessous sont disponibles au Centre d'étude de droit militaire et de droit de la guerre
Alle hieronder beschreven teksten zijn beschikbaar aan het secretariaat van Studiecentrum voor militair recht en oorlogsrecht

La subordination militaire en cas de coopération militaire internationale
De militaire subordinatie met betrekking tot de internationale militaire samenwerking
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L'aéronef militaire et ses occupants dans le droit des gens
Het militair vliegtuig en zijn bemanning in het volkenrecht

Rapports - Verslagen :

1. Présentation du thème : L’avion militaire et ses occupants dans le droit des gens
   (H. BOSLY, Substitut de l’auditeur général)(fr.)
2. Préparation du Congrès de Florence de 1961 : La Subordination (LtCol ESCOLLE)(fr.)
3. Les pratiques de la guerre aérienne jusqu’en 1939 (notes manuscrites) (LtCol Avi BEM PREMONT)(fr.)
4. Les conventions internationales sur la matière (J. TEMMERMAN, Chargé de cours à l’Ecole Royale Militaire)(fr.)
5. Le Projet de la Commission des juristes de La Haye (Maj d’Avi L. PETIT)(fr.)

6. La subordination et ses règles traditionnelles (Maj d’Avi DE MOREAU DE GERBEHAYE)(fr.)
   Addendum au rapport (Annexe : Belgique, Suisse, République fédérale allemande, USA, Grande-Bretagne).

7. Subordination à la Force Aérienne (LtCol d’Avi BEM UTENS)(fr.)
   - Interne
   - Vis-à-vis des autres forces
   - Subordination momentanée

8. La subordination à la Force Navale (CPC CHARLOTEAUX)(fr.)

9. La subordination interarmées vis-à-vis :
   - de la Gendarmerie
   - de la Police Militaire
   - des Patrouilles et Sentinelles
   - des Autorités Territoriales
   (Commandant de gendarmerie DE PAEPE)(fr.)

10. Les pratiques de la guerre aérienne depuis 1939 (Maj d’Avi BEM LAUWERS)(fr.)

11. Néant – Nihil (Pas de documentation – geen documentatie)

12. Néant – Nihil (Pas de documentation – geen documentatie)

13. La subordination et la subordination interarmées (R. RUTTIENS, Juge)(fr.)

14. La subordination interalliée avant 1940 (Maj BEM ZOUDE)(fr.)

15. La subordination interalliée dans la période 1939 – 1945 (Col BEM DUYSENS)(fr.)

16. L’avion militaire dans le droit des gens - Exposé de la doctrine anglo-saxonne (J. MAES, Substitut de l’auditeur militaire)(fr.)

17. Etude de la doctrine parue en langue allemande et néerlandaise (A. DE SMET, Substitut de l’auditeur militaire)(fr.)
    Het militair vliegtuig en zijn bemanning in het volkenrecht.
    Studie van de in de Duitse en in de Nederlandse taal verschenen rechtsleer (A. DE SMET, Substituut-krijgsauditeur)(nl.)

18. L’aéronef militaire et ses occupants en doctrine juridique soviétique (F. GORLE, Substitut de l’auditeur militaire)(fr.)

19. La subordination interalliée (LtCol BAM WERNER)(fr.)

20. La subordination interalliée dans ses rapports avec le droit (Ch. GERARD, Directeur générale hre au Ministère de la justice)(fr.)

21. L’avion militaire et ses occupants dans le droit des gens. Rapport de synthèse (H. BOSLY, Substitut de l’auditeur général) (fr.)

22. Les lieux de refuge comme moyen de protection des populations civiles contre les bombardements aériens (A. DE SMET, Substitut de l’auditeur militaire) (fr.)

23. Ville ouverte et ville non défendue (J. TEMMERMAN, Chargé de cours à l’Ecole Royale militaire) (fr.)

24. La subordination (Col G. ESCOLLE) (fr.)
    La subordination. Synthèse

Rapports complémentaires – Aanvullende verslagen :

1. La Protection de la vie humaine (Maj d’Avi DE MOREAU DE GERBEHAYE)(fr.)

2. L’avion militaire et ses occupants dans le droit des gens. Note complémentaire. (Maj Avi BEM LAUWERS, J.)(fr.)

3. Les bons offices des non-belligérants pour le respect des règles limitant les bombardements aériens.
   (Ch. GERARD, Directeur général hre au Ministère de la justice) (fr.)

Informations complémentaires – Bijkomende inlichtingen :

1. Droit et devoirs dans la guerre. « discipline militaire et nécessités du commandement » (Cdt res Albert HANET) (fr.)

2. Extrait du Règlement de Discipline (Cdt res Albert HANET) (fr.)

3. Evolution nécessaire du concept de la défense nationale (V. WERNER) (fr.)